Quand la réserve fractionnaire n’est pas une fraude…

L’histoire regorge de surprises. Les textes conventionnels racontent que les orfèvres du 17ème siècle livraient des certificats de dépôts pour chaque once d’or déposé. Le certificat de dépôt circule à sa valeur faciale, ou plutôt, il est dit que le déposant est “propriétaire” des onces qu’il a déposées. On nous raconte ensuite que petit à petit, les orfèvres remarquèrent que les paiements en or ne représentaient finalement qu’une petite fraction du stock total. Un jour l’orfèvre eut la pensée suivante : “mon coffre-fort contient actuellement 2000 onces d’or. Mes paiements quotidiens s’élèvent à 100 onces d’or, ni plus ni moins. Si je le voulais, je pourrais dès maintenant prêter plus de la moitié de l’or que j’ai en stock. Il m’en restera largement assez pour honorer mes engagements auprès de mes clients. Et personne ne verra la différence.”
Les déposants ne seraient alors aucunement au courant de ces pratiques. Et s’il n’y a pas de consentement, on peut effectivement parler d’une fraude.

Les débuts de la réserve fractionnaire en Angleterre coïncide avec l’apparition des intérêts sur les dépôts et la disparition des prélèvements sur les détenteurs de billets et de dépôts. En fait, ces innovations ne furent possible que dans la mesure où les banquiers étaient autorisés à tirer profit des pièces d’or qui leur étaient confiées, mais ce bénéfice profitait aussi aux déposants. Les clients étaient conscients qu’une partie seulement de leur avoirs repose sur de l’or véritable, mais ils préféraient recevoir des intérêts sur les dépôts plutôt que d’avoir à payer les frais d’entreposage.
Ce constat est attesté par les écrits de Samuel Pepys. Dans son journal, Pepys raconte qu’il avait déposé son or (2000£) dans la banque de Sir Robert Viner. Le 30 Mars 1666, il retourne chez Viner pour lui informer que le lendemain il souhaitera retirer ses avoirs en monnaie. Pepys note que son banquier lui a payé 35£, soit l’équivalent d’un taux annuel de 7%. Août 1666, il note avec surprise que la Banque d’Amsterdam ne paie jamais d’intérêts à qui que ce soit.
Au fond, il n’y a rien d’étonnant. L’inspection et le tri des pièces coûtent cher.

Historiquement, les banques n’ont jamais prétendu que les prêts étaient soutenus à 100% par des réserves d’or. Elles livraient simplement des promesses de remboursements, des IOUs (I owe you).
Il n’est pas certain que l’histoire atteste de ces accusations tant les autres plaintes étaient abondantes. Vraisemblablement, il n’y aurait pas de preuves que les gens se soient plaints auprès des banquiers d’avoir prêté plus d’argent qu’ils n’en possèdent.
Sir Dudley North, par exemple, fait une confusion dans le sens du mot “dépôt” quand il suppose que celui-ci est confié au dépositaire et non transmis. Faire un dépôt n’indique pas que le dépositaire doit le garder en main propre.

Est-ce que cette pratique était contraire à la loi et à la morale ? Il semblerait que non.
Rothbard affirme que les orfèvres délivrent de faux récépissés, et il se demandait pourquoi personne n’avait jamais porté l’affaire devant les tribunaux au cours du 17ème et du 18ème siècle. D’après lui, l’absence de poursuites s’explique par le fait qu’il n’y aurait pas de “bailment law” à cette époque.
En vérité, la loi anglaise telle qu’elle était écrite à la fin du règne de Queen Elizabeth considère la monnaie comme une exception au principe “Nemo dat quod non habet”, ce qui signifie que la possession n’implique pas la propriété. Autrement dit, personne ne devrait considérer les banknotes comme des récépissés mais plutôt comme de simples reconnaissances de dettes.
Cette pratique de la réserve fractionnaire serait une fraude si les déposants confiaient, plutôt que des pièces d’or, un sac ou un coffre contenant lesdites pièces d’or. Auquel cas, les banques ne seraient pas autorisées à les utiliser pour effectuer les paiements. Le fait qu’on leur confie des “loosed coins” signifie qu’elles peuvent s’en servir comme bon leur semble.
Aussi étonnant que cela puisse paraître, la loi considère l’orfèvre comme étant le propriétaire véritable des pièces d’or qui ont été déposées “en tant que telles” chez lui.

Money, according to a maxim first cited by English judges during the sixteenth century, “has no earmark,” meaning that one coin was practically indistinguishable from another of like denomination.

The original owner’s right to possession was practically unenforceable once he could no longer identify the coins to which it related.

Lorsque les commerçants commencèrent, durant le règne de Charles 1er, à déposer leurs pièces et leurs bijoux auprès des orfèvres, ils avaient toutes les raisons de supposer qu’en faisant cela ils délèguent la propriété de leurs pièces. La seule obligation de l’orfèvre est d’honorer les retraits et les paiements. Cette compréhension implicite a été rendue explicite par le fait que les commerçants ont pris soin de sceller les pièces dans un sac à chaque fois qu’ils choisissaient de ne pas transmettre la propriété de leurs pièces.
Autrement dit, les commerçants savaient faire la distinction, comme l’atteste cette anecdote racontée par William Herbert :

To give one instance only, in his history of the Goldsmiths’ Company William Herbert (1836, p. 230) records how, on December 11, 1666, “Mr. Warden made known that he had delivered to Sir Robert Vyner a bag with some of the standard pieces, and some molten silver, sealed, both of which belonged to the Company.”

Joseph Story constate lui aussi la même chose. Dans son “Commentaries on the Law of Bailments” il explique que les dépôts bancaires “ordinaires” ont cela de particulier que les banquiers n’avaient pas l’engagement de restituer au déposant les “mêmes” pièces que celles déposées mais le même montant. Il arrivait parfois que les individus font un dépôt spécial, pour lequel le banquier devait restituer le “même” argent que celui qui a été déposé. Mais à chaque fois, il constate que cet argent est enfermé soit dans un coffre soit dans un sac, ce qui témoigne de l’interdiction d’y toucher; le déposant lui a confié son argent, mais ne l’a pas cédé. Autre chose intéressante : Story rapporte que le mot “deposit” tel qu’il était utilisé et défini dans le bailment law avait un sens très technique et restreint. Les dépôts ordinaires n’ont jamais été des “bailments”.

Au vu de tout ce qui a été dit, une question mérite d’être posée. D’où est venue cette légende qui veut que le système des réserves fractionnaires a été bâti sur la fraude ? Pour que de telles accusations aient un sens, il faut pourtant que l’histoire en témoigne.
Historiquement, les orfèvres n’avaient jamais fait l’objet de telles accusations. Au contraire, ce dont ils ont été accusés est d’avoir entaillé, rogné et gratté les pièces de monnaie, d’exporter les lourdes pièces, et de pratiquer l’usure.
Macaulay rapporte que :

Oldfashioned merchants complained bitterly that a class of men, who, thirty years before, had confined themselves to their proper functions, and had made a fair profit by embossing silver bowls and chargers, by setting jewels for fine ladies, and by selling pistols and dollars to gentlemen setting out to the Continent, had become the treasurers, and were fast becoming the masters, of the whole City. These usurers, it was said, played at hazard with what had been earned by the industry and hoarded by the thrift of other men. If the dice turned up well, the knave who kept the cash became an alderman: if they turned up ill, the dupe who furnished the cash became a bankrupt.

A l’époque, on considérait que le prêt à intérêt n’était rien d’autre que de l’escroquerie, une façon indigne et malhonnête de s’enrichir. Ces accusations gratuites prenaient parfois des proportions inquiétantes. Certains en arrivait même à dire que le prêteur est un esclavagiste et l’emprunteur un esclave. Daniel Defoe, par exemple, considérait que l’état ne devait pas emprunter aux banques et qu’il devait plutôt établir une banque “royale”.

Est-ce que les orfèvres ont réellement triché avec l’argent des déposants, comme le supposent les textes conventionnels ? En fait, les témoignages de l’époque faisaient plutôt mention des détournements d’argent par d’autres personnes, effectuant des opérations dans lesquelles les orfèvres étaient involontairement impliqués, et vraisemblablement victimes.
Tout avait commencé par la saisie, commanditée par Charles 1er, de 200 000 livres sterling au Tower of London où les marchands avaient l’habitude d’y placer leur trésorerie. Suite à cela, des marchands ont eu l’idée de confier leur argent à leurs serviteurs ou leurs apprentis plutôt que d’aller les stocker dans la Tower of London.

“So late as the time of the Restoration,” Macaulay writes, “every trader had his own strong box in his own house, and, when an acceptance was presented to him, told down the crowns and Caroluses on his own counter” (Macaulay 1855, iv., p. 490).

Hilton Price constate que cette stratégie n’a pas été payante, puisque les serviteurs ont filé à l’anglaise, abandonnant leurs propres maîtres pour s’engager dans l’armée.
Certains serviteurs auraient même eu l’idée de prêter clandestinement cet argent à des orfèvres, pour lequel ils recevaient des intérêts sur les dépôts.
Des années plus tard, ces orfèvres ont encore une fois été les malheureuses victimes, mais cette fois-ci du gouvernement britannique avec la faillite de l’Exchequer. L’état émet des titres négociables, et pour attirer les fonds, promet de verser des intérêts aux détenteurs de titres. C’est ainsi que les orfèvres ont supporté tout le poids de la faillite lorsqu’en 1672, le gouvernement a décidé de suspendre les paiements, incapable de rembourser ces émissions de titres. Le gouvernement eut l’idée de verser une rente annuelle aux orfèvres. En 1680, cependant, le gouvernement commença à prendre du retard dans ses paiements, avant de s’arrêter finalement de payer.

Au final, cette célèbre accusation ne date pas de cette époque, mais bien après. Enfin, il est bon aussi de rappeler que le droit des “bailees” de prêter des pièces dispersées (loose coins), à savoir non scellées et non contenues dans un récipient quelconque, avait été fermement établi plusieurs décennies avant l’émergence de la réserve fractionnaire.

Source : Those Dishonest Goldsmiths
Lecture complémentaire : Histoire juridique des banques

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